Règlement (CE) 3453/93 du 16 décembre 1993
Règlement (CE) 3453/93 du 16 décembre 1993Abrogé
Version1 janvier 1994
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1994 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 décembre 1993 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 décembre 1993 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 3453/93 de la Commission du 16 décembre 1993 modifiant le règlement (CEE) n° 1707/90 portant modalités d'application du règlement (CEE) n° 1796/81 en ce qui concerne les importations de conserves de champignons cultivés originaires des pays tiers |
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Version du 1 janvier 1994 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CEE) no 1796/81 du Conseil, du 30 juin 1981, relatif aux mesures applicables à l'importation des champignons de l'espèce Agaricus spp. relevant des codes NC ex 0711 90 40, 2003 10 20 et 2003 10 30 (1), modifié par le règlement (CEE) no 1122/92 (2), et notamment son article 6,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: