Règlement (CEE) 2740/82 du 12 octobre 1982 relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs à la Haute
Règlement (CEE) 2740/82 du 12 octobre 1982 relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs à la HauteAbrogé
Version15 octobre 1982
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 octobre 1982 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 octobre 1982 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 14 octobre 1982 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2740/82 de la Commission, du 12 octobre 1982, relatif à la livraison de riz blanchi à grains longs à la Haute-Volta à titre d' aide alimentaire |
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Version du 15 octobre 1982 • À jour
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