Rectificatif au règlement (CE) n° 1078/2001 du Conseil du 31 mai 2001 portant modification du règlement (CE) n° 2160/96 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire, entre autres, de Thaïlande (JO L 149 du 2.6.2001)
Rectificatif au règlement (CE) n° 1078/2001 du Conseil du 31 mai 2001 portant modification du règlement (CE) n° 2160/96 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire, entre autres, de Thaïlande (JO L 149 du 2.6.2001)
Version17 novembre 2001
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 novembre 2001 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 novembre 2001 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CE) n° 1078/2001 du Conseil du 31 mai 2001 portant modification du règlement (CE) n° 2160/96 instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire, entre autres, de Thaïlande (JO L 149 du 2.6.2001) |
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