Règlement (CE) 1466/2003 du 19 août 2003 fixant la norme de commercialisation applicable aux artichauts
Règlement (CE) 1466/2003 du 19 août 2003 fixant la norme de commercialisation applicable aux artichautsAbrogé
Version9 septembre 2003
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Version20 mai 2004
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Version1 janvier 2007
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 19 août 2003 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 20 août 2003 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1466/2003 de la Commission du 19 août 2003 fixant la norme de commercialisation applicable aux artichauts et modifiant le règlement (CE) n° 963/98 |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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