Règlement (CEE) 1354/92 du 26 mai 1992 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées

Version3 juin 1992

Version abrogée

Entrée en vigueur :	3 juin 1992

Sur le règlement :

Date de signature :	26 mai 1992
Date de publication au JOUE :	27 mai 1992
Titre complet :	Règlement (CEE) n° 1354/92 de la Commission du 26 mai 1992 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportées, modifiant le règlement (CEE) n° 569/88 et abrogeant le règlement (CEE) n° 665/92

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Version du 3 juin 1992 • À jour

Règlement (CEE) 1354/92 du 26 mai 1992 relatif à la vente, dans le cadre de la procédure définie au règlement (CEE) n° 2539/84, de viandes bovines désossées détenues par certains organismes d'intervention et destinées à être exportéesAbrogé

Sur le règlement :

Décision • 1

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