Règlement (CE) 393/2008 du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale
Règlement (CE) 393/2008 du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animaleAbrogé
Version21 mai 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 mai 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 avril 2008 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 mai 2008 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 393/2008 de la Commission du 30 avril 2008 concernant l'autorisation de l'astaxanthine diméthyle disuccinate en tant qu’additif pour l’alimentation animale (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 21 mai 2008 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: