Règlement (CEE) 3540/90 du 6 décembre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 250 000 tonnes de blé dur détenues par l'organisme d'intervention italien
Règlement (CEE) 3540/90 du 6 décembre 1990 relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 250 000 tonnes de blé dur détenues par l'organisme d'intervention italien
Version8 décembre 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 8 décembre 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 6 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 3540/90 de la Commission, du 6 décembre 1990, relatif à l'ouverture d'une adjudication permanente pour l'exportation de 250 000 tonnes de blé dur détenues par l'organisme d'intervention italien |
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Version du 8 décembre 1990 • À jour
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