Règlement d'exécution (UE) 2018/242 du 15 février 2018 concernant l'autorisation de l'hex | Doctrine

Règlement d'exécution (UE) 2018/242 du 15 février 2018 concernant l'autorisation de l'hex

Version15 mars 2018

Version en vigueur

Entrée en vigueur :	15 mars 2018

Sur le règlement :

Date de signature :	15 février 2018
Date de publication au JOUE :	23 février 2018
Titre complet :	Règlement d'exécution (UE) 2018/242 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de l'hex-3(cis)-én-1-ol, du non-6-én-1-ol, de l'oct-3-én-1-ol, du non-6(cis)-énal, de l'hex-3(cis)-énal, de l'hept-4-énal, de l'acétate d'hex-3(cis)-ényle, du formiate d'hex-3(cis)-ényle, du butyrate d'hex-3-ényle, de l'hexanoate d'hex-3-ényle, de l'isobutyrate d'hex-3(cis)-ényle, du citronellol, du (–)-3,7-diméthyl-6-octén-1-ol, du citronellal, du 2,6-diméthylhept-5-énal, de l'acide citronellique, de l'acétate de citronellyle, du butyrate de citronellyle, du formiate de citronellyle, du propionate de citronellyle, du 1-éthoxy-1-(3-hexényloxy)éthane et de l'isovalérate d'hex-3-ényle en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )

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Version du 15 mars 2018 • À jour