Règlement (CEE) 1394/76 du 17 juin 1976 relatif aux modalités concernant les importations des huiles d'olive de Turquie
Règlement (CEE) 1394/76 du 17 juin 1976 relatif aux modalités concernant les importations des huiles d'olive de TurquieAbrogé
Version21 juin 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 21 juin 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 17 juin 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 18 juin 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1394/76 de la Commission, du 17 juin 1976, relatif aux modalités concernant les importations des huiles d'olive de Turquie |
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Version du 21 juin 1976 • À jour
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