RÈGLEMENT (CEE) 325/91 du 11 février 1991
RÈGLEMENT (CEE) 325/91 du 11 février 1991Abrogé
Version12 février 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 12 février 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 février 1991 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 février 1991 |
| Titre complet : | RÈGLEMENT (CEE) No 325/91 DE LA COMMISSION du 11 février 1991 rectifiant le règlement (CEE) no 3633/90 modifiant le règlement (CEE) no 891/89 portant modalités d' application du régime des certificats d' importation et d' exportation dans le secteur des céréales et du riz # |
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Version du 12 février 1991 • À jour
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