Règlement (CEE) 1925/76 du 3 août 1976 modifiant le coefficient fixé pour l'Italie à l'article 9 du règlement (CEE) n° 677/76
Règlement (CEE) 1925/76 du 3 août 1976 modifiant le coefficient fixé pour l'Italie à l'article 9 du règlement (CEE) n° 677/76Abrogé
Version7 août 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 7 août 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 août 1976 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 4 août 1976 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1925/76 de la Commission, du 3 août 1976, modifiant le coefficient fixé pour l'Italie à l'article 9 du règlement (CEE) n° 677/76 |
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Version du 7 août 1976 • À jour
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