Règlement (CEE) 522/68 du 29 avril 1968 modifiant la liste des marchés représentatifs à la production pour les choux
Règlement (CEE) 522/68 du 29 avril 1968 modifiant la liste des marchés représentatifs à la production pour les chouxAbrogé
Version1 mai 1968
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mai 1968 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 29 avril 1968 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 30 avril 1968 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 522/68 de la Commission, du 29 avril 1968, modifiant la liste des marchés représentatifs à la production pour les choux-fleurs |
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Version du 1 mai 1968 • À jour
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