Règlement (UE) 175/2010 du 2 mars 2010
Règlement (UE) 175/2010 du 2 mars 2010Abrogé
Version6 mars 2010
>
Version12 décembre 2010
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 12 décembre 2010 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 mars 2010 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 mars 2010 |
| Titre complet : | Règlement (UE) n o 175/2010 de la Commission du 2 mars 2010 portant application de la directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne des mesures de lutte contre la surmortalité des huîtres de l'espèce Crassostrea gigas associée à la détection de l'herpès virus de l’huître 1 μvar (OsHV-1 μvar) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 12 décembre 2010 • À jour
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