Rectificatif au règlement (CEE) n 586/88 de la Commission, du 3 mars 1988, modifiant le règlement (CEE) n 2276/79 portant modalités d'application pour l'établissement d'un casier oléicole dans les États membres producteurs d'huile d'olive (JO n L 57 du 3.3.1988)
Rectificatif au règlement (CEE) n 586/88 de la Commission, du 3 mars 1988, modifiant le règlement (CEE) n 2276/79 portant modalités d'application pour l'établissement d'un casier oléicole dans les États membres producteurs d'huile d'olive (JO n L 57 du 3.3.1988)
Version13 avril 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 avril 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 avril 1988 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 586/88 de la Commission, du 3 mars 1988, modifiant le règlement (CEE) n 2276/79 portant modalités d'application pour l'établissement d'un casier oléicole dans les États membres producteurs d'huile d'olive (JO n L 57 du 3.3.1988) |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 13 avril 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)