Règlement (CEE) 3543/90 du 7 décembre 1990 fixant, pour le reste de la campagne 1990/1991, les prix d'offre communautaires des chicorées scaroles applicables vis
Règlement (CEE) 3543/90 du 7 décembre 1990 fixant, pour le reste de la campagne 1990/1991, les prix d'offre communautaires des chicorées scaroles applicables visAbrogé
Version1 janvier 1991
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1991 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 7 décembre 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 8 décembre 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3543/90 de la Commission, du 7 décembre 1990, fixant, pour le reste de la campagne 1990/1991, les prix d'offre communautaires des chicorées scaroles applicables vis-à-vis de l'Espagne |
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Version du 1 janvier 1991 • À jour
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