Règlement (CEE) 2122/74 du 9 août 1974 relatif à l'adjudication de fourniture de butteroil destiné à certains pays tiers au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial
Règlement (CEE) 2122/74 du 9 août 1974 relatif à l'adjudication de fourniture de butteroil destiné à certains pays tiers au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondialAbrogé
Version15 août 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 15 août 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 9 août 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 août 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2122/74 de la Commission, du 9 août 1974, relatif à l'adjudication de fourniture de butteroil destiné à certains pays tiers au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 15 août 1974 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)