Règlement (CEE) 1367/74 du 31 mai 1974
Règlement (CEE) 1367/74 du 31 mai 1974Abrogé
Version1 juin 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juin 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 31 mai 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 juin 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1367/74 de la Commission, du 31 mai 1974, modifiant le règlement (CEE) n° 813/74 relatif à l'ouverture d'une adjudication du prélèvement à l'exportation pour le riz blanchi à grains longs vers certains pays tiers |
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Version du 1 juin 1974 • À jour
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