RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2089/89 de la Commission du 12 juillet 1989 déterminant, pour la période du 1er juillet 1989 au 31 janvier 1990, les quantités de sucre brut produites dans les départements d'outre-mer bénéficiant de l'aide au raffinage visée au règlement (CEE) n° 2225/86 du Conseil
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2089/89 de la Commission du 12 juillet 1989 déterminant, pour la période du 1er juillet 1989 au 31 janvier 1990, les quantités de sucre brut produites dans les départements d'outre-mer bénéficiant de l'aide au raffinage visée au règlement (CEE) n° 2225/86 du Conseil
Version2 août 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 2 août 1989 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 2 août 1989 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 2089/89 de la Commission du 12 juillet 1989 déterminant, pour la période du 1er juillet 1989 au 31 janvier 1990, les quantités de sucre brut produites dans les départements d'outre-mer bénéficiant de l'aide au raffinage visée au règlement (CEE) n° 2225/86 du Conseil |
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