Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 du 5 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 du 5 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales
Version26 juillet 2023
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 26 juillet 2023 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 juillet 2023 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 juillet 2023 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2023/1416 de la Commission du 5 juillet 2023 concernant le renouvellement de l’autorisation d’une préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 8862 et DSM 8866 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces animales et abrogeant le règlement d’exécution (UE) no 93/2012 (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) |
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Texte du document
Version du 26 juillet 2023 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l’alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit: