Règlement (CEE) 2491/77 du 11 novembre 1977
Règlement (CEE) 2491/77 du 11 novembre 1977Abrogé
Version1 novembre 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 novembre 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 11 novembre 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 12 novembre 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2491/77 de la Commission, du 11 novembre 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 3423/73 relatif aux modalités concernant l'aide pour l'huile d'olive |
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Version du 1 novembre 1977 • À jour
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