Règlement (CEE) 1116/92 du 30 avril 1992 relatif à la poursuite d'actions concernant la recherche de marchés à l'intérieur et à l'extérieur de la Communauté dans le secteur du lait et des produits laitiers
Règlement (CEE) 1116/92 du 30 avril 1992 relatif à la poursuite d'actions concernant la recherche de marchés à l'intérieur et à l'extérieur de la Communauté dans le secteur du lait et des produits laitiersAbrogé
Version1 mai 1992
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Version18 août 1992
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Version1 mars 1993
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 mars 1993 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 avril 1992 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 1 mai 1992 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1116/92 de la Commission, du 30 avril 1992, relatif à la poursuite d'actions concernant la recherche de marchés à l'intérieur et à l'extérieur de la Communauté dans le secteur du lait et des produits laitiers |
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Version du 1 mars 1993 • À jour
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