Règlement (CEE) 2218/90 du 30 juillet 1990
Règlement (CEE) 2218/90 du 30 juillet 1990Abrogé
Version3 août 1990
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 3 août 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 juillet 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 juillet 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 2218/90 de la Commission du 30 juillet 1990 portant modification du règlement (CEE) n° 3800/81 établissant le classement des variétés de vigne |
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Texte du document
Version du 3 août 1990 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 822/87 du Conseil, du 16 mars 1987, portant organisation commune du marché viti-vinicole (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1325/90 (2), et notamment son article 13 paragraphe 5,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: