Règlement (CEE) 1614/90 du 15 juin 1990
Règlement (CEE) 1614/90 du 15 juin 1990
Version16 juin 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 16 juin 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juin 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 juin 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 1614/90 de la Commission, du 15 juin 1990, modifiant les règlements (CEE) n 3126/89 et (CEE) n 105/90 concernant les adjudications pour la détermination de la restitution à l'exportation de riz blanchi à grains moyens et long A à destination de certains pays tiers |
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Version du 16 juin 1990 • À jour
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