Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 1364/2013 de la Commission du 17 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de juvéniles issus de l’aquaculture non biologique et de semences de mollusques bivalves non biologiques dans l’aquaculture biologique ( JO L 343 du 19.12.2013 )
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 1364/2013 de la Commission du 17 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de juvéniles issus de l’aquaculture non biologique et de semences de mollusques bivalves non biologiques dans l’aquaculture biologique ( JO L 343 du 19.12.2013 )
Version29 mars 2014
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 mars 2014 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 29 mars 2014 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 1364/2013 de la Commission du 17 décembre 2013 modifiant le règlement (CE) n ° 889/2008 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 834/2007 du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de juvéniles issus de l’aquaculture non biologique et de semences de mollusques bivalves non biologiques dans l’aquaculture biologique ( JO L 343 du 19.12.2013 ) |
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