RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3986/89 de la Commission du 21 décembre 1989 modifiant les annexes II, III bis et VII du règlement (CEE) n° 4135/86 du Conseil en ce qui concerne certains produits textiles originaires de Yougoslavie (catégories 5, 6, 7 et 15)
RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3986/89 de la Commission du 21 décembre 1989 modifiant les annexes II, III bis et VII du règlement (CEE) n° 4135/86 du Conseil en ce qui concerne certains produits textiles originaires de Yougoslavie (catégories 5, 6, 7 et 15)
Version7 février 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 7 février 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 7 février 1990 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :#Règlement (CEE) n° 3986/89 de la Commission du 21 décembre 1989 modifiant les annexes II, III bis et VII du règlement (CEE) n° 4135/86 du Conseil en ce qui concerne certains produits textiles originaires de Yougoslavie (catégories 5, 6, 7 et 15) |
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