Rectificatif au règlement (CEE) n 3416/90 du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant l'introduction de l'aide communautaire à la consommation pour l'huile d'olive en Espagne et au Portugal (JO n L 330 du 29. 11. 1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3416/90 du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant l'introduction de l'aide communautaire à la consommation pour l'huile d'olive en Espagne et au Portugal (JO n L 330 du 29. 11. 1990)
Version10 janvier 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 10 janvier 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 10 janvier 1991 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3416/90 du Conseil, du 27 novembre 1990, concernant l'introduction de l'aide communautaire à la consommation pour l'huile d'olive en Espagne et au Portugal (JO n L 330 du 29. 11. 1990) |
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