RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 4023/87 de la Commission du 23 décembre 1987 portant ouverture de la distillation de vin de table prévue à l' article 41 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil pour la campagne 1987/1988
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 4023/87 de la Commission du 23 décembre 1987 portant ouverture de la distillation de vin de table prévue à l' article 41 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil pour la campagne 1987/1988
Version3 février 1988
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 3 février 1988 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 février 1988 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 4023/87 de la Commission du 23 décembre 1987 portant ouverture de la distillation de vin de table prévue à l' article 41 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 822/87 du Conseil pour la campagne 1987/1988 |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 3 février 1988 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)