Règlement (CEE) 3039/74 du 2 décembre 1974 relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial
Règlement (CEE) 3039/74 du 2 décembre 1974 relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondialAbrogé
Version6 décembre 1974
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 décembre 1974 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 décembre 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 décembre 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3039/74 de la Commission, du 2 décembre 1974, relatif à l'adjudication de fournitures de butteroil destiné à l'Inde au titre de l'aide alimentaire au programme alimentaire mondial |
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Version du 6 décembre 1974 • À jour
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