Rectificatif au règlement (UE) n ° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale ( JO L 15 du 20.1.2010 )
Rectificatif au règlement (UE) n ° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale ( JO L 15 du 20.1.2010 )
Version11 novembre 2010
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 novembre 2010 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 11 novembre 2010 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) n ° 37/2010 de la Commission du 22 décembre 2009 relatif aux substances pharmacologiquement actives et à leur classification en ce qui concerne les limites maximales de résidus dans les aliments d’origine animale ( JO L 15 du 20.1.2010 ) |
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