Règlement d’exécution (UE) 2025/2233 du 6 novembre 2025
Règlement d’exécution (UE) 2025/2233 du 6 novembre 2025
Version27 novembre 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 27 novembre 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 6 novembre 2025 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 7 novembre 2025 |
| Titre complet : | Règlement d’exécution (UE) 2025/2233 de la Commission du 6 novembre 2025 autorisant la mise sur le marché du Clostridium butyricum TO-A en tant que nouvel aliment et modifiant le règlement d’exécution (UE) 2017/2470 |
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Texte du document
Version du 27 novembre 2025 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2015 relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) no 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) no 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) no 1852/2001 de la Commission (1), et notamment son article 12, paragraphe 1,
considérant ce qui suit: