Règlement (CE) 1863/2004 du 26 octobre 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux champignons de couche
Règlement (CE) 1863/2004 du 26 octobre 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux champignons de coucheAbrogé
Version17 novembre 2004
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 26 octobre 2004 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 octobre 2004 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1863/2004 de la Commission du 26 octobre 2004 fixant la norme de commercialisation applicable aux champignons de couche |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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