RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2160/96 du Conseil du 11 novembre 1996 instituant des droits antidumping définitifs sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Indonésie et de Thaïlande, clôturant la procédure concernant les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Inde et portant perception définitive des droits provisoires
RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2160/96 du Conseil du 11 novembre 1996 instituant des droits antidumping définitifs sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Indonésie et de Thaïlande, clôturant la procédure concernant les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Inde et portant perception définitive des droits provisoires
Version19 novembre 1996
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 19 novembre 1996 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 19 novembre 1996 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CE) no 2160/96 du Conseil du 11 novembre 1996 instituant des droits antidumping définitifs sur les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Indonésie et de Thaïlande, clôturant la procédure concernant les importations de fil continu texturé de polyester originaire d'Inde et portant perception définitive des droits provisoires |
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Version du 19 novembre 1996 • À jour
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