Règlement (CEE) 573/81 du 4 mars 1981 portant cinquième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté
Règlement (CEE) 573/81 du 4 mars 1981 portant cinquième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la CommunautéAbrogé
Version25 mars 1981
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 25 mars 1981 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 4 mars 1981 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 mars 1981 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 573/81 de la Commission, du 4 mars 1981, portant cinquième modification du règlement (CEE) n° 1517/77 fixant la liste des différents groupes de variétés de houblon cultivées dans la Communauté |
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Version du 25 mars 1981 • À jour
Note sur les considérants : Les versions consolidées officielles ne contiennent pas les considérants du texte initial, mais nous les avons ajoutés pour simplifier votre lecture.
LA COMMISSION DES COMMUNAUTES
EUROPEENNES ,
VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE ,
VU LE REGLEMENT ( CEE ) NO 1696/71 DU CONSEIL , DU 26 JUILLET 1971 , PORTANT ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU HOUBLON ( 1 ), MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR L ' ACTE D ' ADHESION DE LA GRECE ( 2 ), ET NOTAMMENT SON ARTICLE 12 PARAGRAPHE 8 ,
A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :