Rectificatif au règlement (UE) 2023/1545 du 26 juillet 2023
Rectificatif au règlement (UE) 2023/1545 du 26 juillet 2023
Version11 novembre 2025
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 11 novembre 2025 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 11 novembre 2025 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (UE) 2023/1545 de la Commission du 26 juillet 2023 modifiant le règlement (CE) no 1223/2009 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne la mention de substances parfumantes allergisantes sur l’étiquette des produits cosmétiques (JO L 188 du 27.7.2023) |
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