Règlement (CEE) 253/77 du 3 février 1977 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire au Honduras
Règlement (CEE) 253/77 du 3 février 1977 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire au HondurasAbrogé
Version6 février 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 6 février 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 3 février 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 5 février 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 253/77 de la Commission, du 3 février 1977, relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au titre de l'aide alimentaire au Honduras |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 6 février 1977 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)