Règlement (CEE) 665/85 du 14 mars 1985 relatif à diverses livraisons de céréales à la République du Tchad à titre d'aide alimentaire
Règlement (CEE) 665/85 du 14 mars 1985 relatif à diverses livraisons de céréales à la République du Tchad à titre d'aide alimentaireAbrogé
Version16 mars 1985
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 16 mars 1985 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 14 mars 1985 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 15 mars 1985 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 665/85 de la Commission, du 14 mars 1985, relatif à diverses livraisons de céréales à la République du Tchad à titre d'aide alimentaire |
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Version du 16 mars 1985 • À jour
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