Règlement (CEE) 86/90 du 12 janvier 1990
Règlement (CEE) 86/90 du 12 janvier 1990
Version13 janvier 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 13 janvier 1990 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 12 janvier 1990 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 13 janvier 1990 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n 86/90 de la Commission, du 12 janvier 1990, modifiant l'annexe du règlement (CEE) n 2087/89 fixant les montants compensatoires «adhésion» applicables dans le secteur des céréales et du riz jusqu'à la fin de la campagne 1989/1990 ainsi que les coefficients à retenir pour le calcul des montants applicables à certains produits transformés |
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Version du 13 janvier 1990 • À jour
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