Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989)
Version15 septembre 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 15 septembre 1989 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 15 septembre 1989 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989) |
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