RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2568/91 DE LA COMMISSION du 11 juillet 1991 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes y afférentes #
RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2568/91 DE LA COMMISSION du 11 juillet 1991 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes y afférentes #
Version28 novembre 1992
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 28 novembre 1992 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 28 novembre 1992 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# RÈGLEMENT (CEE) No 2568/91 DE LA COMMISSION du 11 juillet 1991 relatif aux caractéristiques des huiles d' olive et des huiles de grignons d' olive ainsi qu' aux méthodes y afférentes # |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 28 novembre 1992 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)