Règlement (CEE) 3417/75 du 30 décembre 1975
Règlement (CEE) 3417/75 du 30 décembre 1975Abrogé
Version1 janvier 1976
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 1976 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 30 décembre 1975 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 31 décembre 1975 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 3417/75 du Conseil, du 30 décembre 1975, prorogeant et modifiant le règlement (CEE) n° 3576/73 relatif à l'importation du produit vinicole exporté sous la mention cyprus sherry, originaire et en provenance de Chypre, et instituant des aides pour des produits vinicoles similaires produits dans la Communauté dans sa composition originaire et expédiés vers l'Irlande et le Royaume-Uni |
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Version du 1 janvier 1976 • À jour
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