Rectificatif au règlement (CEE) n 3733/89 de la Commission, du 13 décembre 1989, portant rétablissement des droits de douane applicables au polyéthylène du code NC 3901 10 90, originaire du Brésil, bénéficiaire des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n 4257/88 du Conseil (JO n L 364 du 14.12.1989)
Rectificatif au règlement (CEE) n 3733/89 de la Commission, du 13 décembre 1989, portant rétablissement des droits de douane applicables au polyéthylène du code NC 3901 10 90, originaire du Brésil, bénéficiaire des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n 4257/88 du Conseil (JO n L 364 du 14.12.1989)
Version29 décembre 1989
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 29 décembre 1989 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 29 décembre 1989 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 3733/89 de la Commission, du 13 décembre 1989, portant rétablissement des droits de douane applicables au polyéthylène du code NC 3901 10 90, originaire du Brésil, bénéficiaire des préférences tarifaires prévues par le règlement (CEE) n 4257/88 du Conseil (JO n L 364 du 14.12.1989) |
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