Règlement (CE) 1455/2001 du 28 juin 2001
Règlement (CE) 1455/2001 du 28 juin 2001Abrogé
Version24 juillet 2001
>
Version1 juillet 2008
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2008 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 28 juin 2001 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 21 juillet 2001 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n° 1455/2001 du Conseil du 28 juin 2001 modifiant le règlement (CE) n° 1245/1999 portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande bovine |
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Version du 1 juillet 2008 • À jour
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