Règlement d'exécution (UE) 90/2012 du 2 février 2012
Règlement d'exécution (UE) 90/2012 du 2 février 2012Abrogé
Version4 février 2012
>
Version1 janvier 2014
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 janvier 2014 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 2 février 2012 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 3 février 2012 |
| Titre complet : | Règlement d'exécution (UE) n ° 90/2012 de la Commission du 2 février 2012 modifiant le règlement (CE) n ° 736/2006 de la Commission relatif aux méthodes de travail de l’Agence européenne de la sécurité aérienne pour l’exécution d’inspections de normalisation |
Voir la source institutionnelle
Décision • 0
Aucune décision indexée sur Doctrine ne cite ce texte
Commentaire • 0
Aucun commentaire indexé sur Doctrine ne cite ce texte
Texte du document
Version du 1 janvier 2014 • À jour
Texte indisponible sur Doctrine
Doctrine propose les textes de l’Union européenne signés à partir de 2005.
Lire le texte sur le site institutionnel de l’UE (Eur-lex)