RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil, du 23 novembre 1976, déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau de coqs, poules et poulets congelés ou surgelés
RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil, du 23 novembre 1976, déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau de coqs, poules et poulets congelés ou surgelés
Version17 août 1977
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 17 août 1977 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 17 août 1977 |
| Titre complet : | RECTIFICATIF A :# Règlement (CEE) n° 2967/76 du Conseil, du 23 novembre 1976, déterminant des normes communes relatives à la teneur en eau de coqs, poules et poulets congelés ou surgelés |
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