Rectificatif au règlement (CEE) n 715/90 du Conseil, du 5 mars 1990, relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (JO n L 84 du 30.3.1990)
Rectificatif au règlement (CEE) n 715/90 du Conseil, du 5 mars 1990, relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (JO n L 84 du 30.3.1990)
Version23 mai 1990
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 23 mai 1990 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 23 mai 1990 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 715/90 du Conseil, du 5 mars 1990, relatif au régime applicable à des produits agricoles et à certaines marchandises résultant de la transformation de produits agricoles originaires des États d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP) ou des pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (JO n L 84 du 30.3.1990) |
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Version du 23 mai 1990 • À jour
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