Règlement (CEE) 1296/74 du 21 mai 1974 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au Mali au titre de l'aide alimentaire
Règlement (CEE) 1296/74 du 21 mai 1974 relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au Mali au titre de l'aide alimentaireAbrogé
Version26 mai 1975
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 26 mai 1975 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 21 mai 1974 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 23 mai 1974 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1296/74 de la Commission, du 21 mai 1974, relatif à l'adjudication d'une fourniture de butteroil au Mali au titre de l'aide alimentaire |
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Version du 26 mai 1975 • À jour
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