Règlement (CE) 1096/2009 du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo
Règlement (CE) 1096/2009 du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endoAbrogé
Version7 décembre 2009
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Version27 novembre 2012
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Version5 mars 2020
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 5 mars 2020 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 16 novembre 2009 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 17 novembre 2009 |
| Titre complet : | Règlement (CE) n o 1096/2009 de la Commission du 16 novembre 2009 concernant l’autorisation de la préparation enzymatique d’endo-1,4-bêta-xylanase produite par Aspergillus niger (CBS 109.713) en tant qu’additif destiné à l’alimentation des poulets d’engraissement et l’autorisation d’une nouvelle utilisation de ladite préparation en tant qu’additif destiné à l’alimentation des canards (titulaire de l’autorisation: BASF SE), et modifiant le règlement (CE) n o 1458/2005 (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) |
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Version du 5 mars 2020 • À jour
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