Règlement (CEE) 1816/77 du 5 août 1977
Règlement (CEE) 1816/77 du 5 août 1977Abrogé
Version8 août 1977
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 8 août 1977 |
|---|
Sur le règlement :
| Date de signature : | 5 août 1977 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 6 août 1977 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1816/77 de la Commission, du 5 août 1977, modifiant le règlement (CEE) n° 2793/76 relatif aux modalités d'application concernant l'écoulement sur le marché italien de certaines viandes bovines congelées mises à la disposition de l'organisme d'intervention italien en vertu du règlement (CEE) n° 2453/76 |
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Version du 8 août 1977 • À jour
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