Rectificatif au règlement (CEE) n 1274/91 de la Commission, du 15 mai 1991, établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs (JO n L 121 du 16.5.1991)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1274/91 de la Commission, du 15 mai 1991, établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs (JO n L 121 du 16.5.1991)
Version22 août 1991
Version en vigueur
| Entrée en vigueur : | 22 août 1991 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | |
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| Date de publication au JOUE : | 22 août 1991 |
| Titre complet : | Rectificatif au règlement (CEE) n 1274/91 de la Commission, du 15 mai 1991, établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n 1907/90 du Conseil concernant certaines normes de commercialisation applicables aux oeufs (JO n L 121 du 16.5.1991) |
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