Règlement (CEE) 1677/88 du 15 juin 1988 fixant des normes de qualité pour les concombres
Règlement (CEE) 1677/88 du 15 juin 1988 fixant des normes de qualité pour les concombresAbrogé
Version1 janvier 1989
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Version1 juillet 1997
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Version31 janvier 2003
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Version20 mai 2004
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Version6 janvier 2005
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Version1 juillet 2009
Version abrogée
| Entrée en vigueur : | 1 juillet 2009 |
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Sur le règlement :
| Date de signature : | 15 juin 1988 |
|---|---|
| Date de publication au JOUE : | 16 juin 1988 |
| Titre complet : | Règlement (CEE) n° 1677/88 de la Commission du 15 juin 1988 fixant des normes de qualité pour les concombres |
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Version du 1 juillet 2009 • À jour
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